Données personnelles et cookies

Date de dernière mise à jour : 27/03/2017

La Charte ci-dessous détaille la politique de la société 24 Sèvres, société commercialisant des produits de luxe féminins sur Internet sous l’enseigne 24 Sèvres (ci après « 24 Sèvres ») en matière de données personnelles et de cookies pour le site www.24sevres.com (ci-après les Sites) et le programme de fidélité La Carte 24 Sèvres (ci-après « Le Programme ») commun entre la société 24 Sèvres, la société Le Bon Marché Rive Gauche et la société La Grande Epicerie de Paris (ci-après « Groupe Le Bon Marché »).

Cette Charte s’applique à toutes les informations fournies par vous-même, ou recueillies par 24 Sèvres lors de votre navigation.

24 Sèvres et/ou le Groupe Le Bon Marché respectent vos préoccupations concernant la confidentialité des informations que vous nous fournissez. En nous communiquant vos renseignements et données personnelles, vous consentez à ce que nous les utilisions, les étudions et, le cas échéant, les divulguions dans votre seul intérêt afin notamment de traiter vos demandes newsletters ou vos commandes de produits sur le Site. En conséquence, il est recommandé de lire cette Charte très attentivement.

1. Informations générales

En utilisant le Site, vous pouvez être amené à communiquer à 24 Sèvres vos données personnelles notamment dans le cadre de la création d’un compte sur le Site, de la passation d’une commande, de l’inscription à une newsletter ou au Programme de fidélité.

Toute information de nature personnelle que vous pourrez être amené à transmettre à 24 Sèvres pour l’utilisation de certains services est soumise notamment aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004.

Par ailleurs, 24 Sèvres et/ou le Groupe Le Bon Marché pourront être amenés à recueillir certaines informations relatives à votre navigation sur le Site. Cette collecte est réalisée dans les conditions décrites dans l’article 5 « Cookies » de la présente Charte.

2. Droit d’accès de rectification, de suppression et d’opposition au traitement

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant, ainsi que la possibilité de vous opposer au traitement de ces données, que vous pouvez exercer à tout moment, ainsi, vous pouvez gérer vos abonnements aux différentes Newsletters au sein de votre espace personnel sur le site www.24Sèvres.com. Vous aurez également la possibilité de vous désabonner en utilisant le lien de désinscription présent dans chacune des communications réalisées par 24 Sèvres et/ou le Groupe Le Bon Marché.

Toute demande concernant le droit d’accès, de rectification, de suppression des informations personnelles vous concernant devra être adressée à l’adresse dédiée :
bonjour@24sevres.com ou relationclientele@lebonmarché.com

Vous pouvez également adresser une demande relative à la gestion de vos informations personnelles sur le Site par courrier postal à l’adresse suivante :
24 Sèvres – 22 Rue Violet 75015 Paris
Ou
Le Bon marché Rive Gauche – Service Relations Clientèle – 24 rue de Sèvres – 75007 Paris

3. Gestion des données personnelles par 24 Sèvres et le Groupe Le Bon Marché

3.1 Finalité de la collecte des données

Au travers du Site, 24 Sèvres et/ou le Groupe Le Bon Marché recueillent et traitent uniquement les données personnelles nécessaires à la poursuite des finalités suivantes :

  • - La gestion des inscriptions et désinscriptions aux Newsletters
  • - L’exécution et le suivi des commandes effectuées sur le Site
  • - Les calculs statistiques anonymes concernant la fréquentation du Site
  • - Permettre l’accès à certaines fonctionnalités du Site
  • - Après votre accord préalable, vous communiquer des renseignements relatifs à 24 Sèvres et/ou le Groupe Le Bon Marché, ses nouveautés, ses produits et services ainsi que des messages de prospections commerciales et offres personnalisées
  • - Réaliser, avec votre accord, des enquêtes et des sondages.

Lors de la collecte des informations à caractère personnel, les informations essentielles à la réalisation de ces finalités et indispensables pour répondre à vos demandes sont indiquées au moyen d’une astérisque (principalement, civilité, nom, prénom, adresse postale, courriel, et coordonnées bancaires). Dans le cas où vous n’auriez pas renseigné les champs obligatoires, nous ne serions pas en mesure de répondre à vos demandes.

3.2 Conservation des données

Les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités suivantes :

  • - Newsletter : vos données seront conservées aussi longtemps que votre abonnement sera actif.
  • - Commande : les données nécessaires au traitement de votre commande seront conservées pendant la durée nécessaire à l’établissement d’un droit ou d’un contrat.
3.3 Destinataire des données

L’ensemble des données personnelles recueillies sur le Site sont destinées à 24 Sèvres et/ou au Groupe Le Bon Marché (pour les inscriptions aux Newsletters du Groupe Le Bon Marché et le Programme exclusivement).

Dans le cadre du suivi des commandes, les données peuvent être transférées à des sociétés tierces pour le compte de 24 Sèvres.

En tout état de cause, 24 Sèvres ne transmet vos données à un tiers que dans les cas limitatifs suivants :

  • - 24 Sèvres est contraint à transmettre vos données personnelles à un tiers dans le cadre des demandes que vous avez formulées ;
  • - 24 Sèvres a reçu votre accord exprès pour transmettre ces informations à un tiers ;
  • - 24 Sèvres est sommée par un autorité judiciaire de transmette lesdites informations à une autorité administrative ou judiciaire.

Dans le cadre d’une commande réalisée auprès d’un Marchand commercialisant directement ses produits sur le Site (commande vendue et expédiée par le Marchand) les données personnelles collectées seront transmises au Marchand afin qu’il exécute ses obligations. Dans ce cadre, le traitement des données personnelles sera soumis à la politique de confidentialité du Marchand.

De la même manière, vous pourrez souscrire à la Newsletter du Marchand. Le traitement des données personnelles liées aux Newsletters du Marchand seront soumises à la politique de confidentialité du Marchand.

3.4 Sécurité et confidentialité des données

24 Sèvres et le Groupe Le Bon Marché ont fait le nécessaire pour mettre en place toutes les précautions utiles pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées endommagées, détruites ou qu’un tiers non autorisé y ait accès. L’ensemble des moyens de sécurité mis en place sont conformes à l’état de l’art, notamment pour ce qui relève des systèmes d’information.

Dans la mesure où 24 Sèvres et le Groupe Le Bon Marché ne maîtrisent pas tous les risques liés au fonctionnement d'Internet, elles attirent l'attention des visiteurs sur l'existence d'éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.

4. Fonctionnalités d’envoi à un ami et données collectées concernant un tiers

Vous avez la possibilité de renseigner les coordonnées d’un tiers dans le cadre de votre commande (ex : cadeau). Dans ce cadre les données du tiers renseignées ne seront utilisées par 24 Sèvres que pour le traitement de cette commande.

Dans ce cas, vous garantissez à 24 Sèvres que la personne tierce de laquelle vous communiquez les données de la personne est informée que vous nous avez communiqué des données la concernant.

5. Cookies et témoins de connexion

5.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un « cookie » ou traceur désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal (ordinateur, tablette, smartphone) grâce au logiciel de navigation que vous utilisez pour consulter notre Site et sous réserve de vos choix enregistrés dans votre navigateur en matière de cookies. Ce fichier Cookie permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie.

Lors de la consultation du Site, des informations relatives à la navigation de votre terminal sur notre Site sont susceptible d’être enregistrées dans les fichiers « cookies » installés sur votre terminal.

Lorsque vous visitez le Site pour la première fois, et que 24 Sèvres envisage de placer un Cookie sur votre terminal, vous êtes informé au moyen d’une bannière d’information figurant en haut de la page. En continuant votre navigation sur le Site après l’affichage de cette bannière, vous consentez expressément à ce que 24 Sèvres puisse déposer des Cookies.

Vous pouvez modifier à tout moment les paramètres relatifs aux cookies. Vous trouverez ci-dessous davantage d’informations concernant les Cookies et la manière dont vous pouvez gérer les paramètres relatifs aux Cookies.

5.2 Les cookies sur le Site

Sous réserve de vos choix enregistrés sur votre navigateur, toute navigation sur le Site est susceptible de donner lieu à l’enregistrement de divers Cookies dans votre terminal, permettant à 24 Sèvres de reconnaitre le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du Cookie.

Les Cookies que nous enregistrons permettent :

  • - d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à 24 Sèvres d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;
  • - d'adapter la présentation de notre Site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
  • - dans la mesure où vous nous avez fourni des données personnelles, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription, votre Commande ou de votre accès à l'un de nos services, d'associer ces données avec des informations de navigation afin de vous adresser, par exemple, des prospections électroniques ou d'afficher sur votre terminal, au sein d'espaces publicitaires que nous émettons, des publicités personnalisées qui vous sont spécifiquement destinées, susceptibles de vous intéresser personnellement ;
  • - dans la mesure où vous nous avez fourni des données personnelles vous concernant, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription ou de votre accès à l'un des services de 24 Sèvres et/ou du Bon Marché, d'associer ces données avec des informations de navigation relatives à votre terminal afin de vous adresser, par exemple, des prospections électroniques de 24 Sèvres et /ou du Bon Marché et vous proposer des publicités basées sur vos intérêts via notre réseau d’annonceurs sélectionnés ;
  • - de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur le Site (service souscrit, contenu d'un panier de commande, etc.) ;
  • - de vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels du Site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés ;
  • - de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps ;
  • - de lutter contre les fraudes sur Internet (prévention des fraudes aux moyens de paiement, usurpation d'identité ...). A ce titre, 24 Sèvres ou ses prestataires agissant pour son compte, peuvent déposer, sous réserve de vos droits, des traceurs en vue de collecter des informations relatives au terminal ayant permis de réaliser la Commande (notamment le système d'exploitation utilisé, la localisation de la machine, l'utilisation ou non de proxy...). Ces traceurs de type « empreintes » associés aux données de votre Commande sont utilisés pour valider votre Commande, votre mode de règlement utilisé et votre mode de livraison.
5.3 Cookies émis du fait d’applications tierces au Site

24 Sèvres est susceptible d’inclure sur le Site des applications informatiques émanant de tiers permettant de partager des contenus du Site avec d’autres personnes ou de faire connaitre à d’autres personnes des éléments de votre consultation. Tel est notamment le cas du bouton « Partager », ou « j’aime » sur Facebook, Pinterest ou twitter.

Le réseau social fournissant le bouton applicatif est susceptible de vous identifier.

6. Utilisation des données

24 Sèvres et/ou Le Bon Marché ne transfèreront ni ne vendront des données à caractère personnel à des tiers non affiliés et non partenaire à moins que 24 Sèvres et/ou Le Bon Marché ne vous ai préalablement informé dans des communiqués, des accords ou par une information disponible sur le Site, ou que le vous ayez expressément donné votre consentement ou que la loi ne l’exige.

Si 24 Sèvres et/ou Le Bon Marché est contrainte par la loi ou par un juge à communiquer des données à caractère personnel vous concernant, 24 Sèvres et / ou Le Bon Marché s’engagent, dans la mesure du possible, à vous en aviser (sauf si 24 Sèvres et / ou Le Bon Marché estiment raisonnablement ne pas être autorisé à le faire notamment compte tenu des obligations légales ou judiciaires qui pourraient leur incomber).

Compte tenu de l’état des technologies, en particulier celles appliquées généralement aux réseaux de télécommunications, 24 Sèvres et/ ou Le Bon Marché ne peut pas garantir notamment la confidentialité, ni l'intégrité, ni l'authentification des emails que vous envoyez à, ou recevez de 24 Sèvres et/ou Le Bon Marché.